DŽnŽgation

 

 

ResponsabilitŽ du contenu
Nous nous donnons du mal concernant le contenu de notre page. MalgrŽ un soigneux traitement une responsabilitŽ de notre part ne peut tre assurŽe.

Comme fournisseurs de services et selon le ¤ 7, alinŽa 1 du TMG, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages, et ce, conformŽment ˆ la loi gŽnŽrale.

Selon ¤¤ 8 ˆ 10 du TMG nous, cependant, ne sommes pas obligŽs comme fournisseurs de services de surveiller des informations communiquŽes ou des informations inconnues enregistrŽes. Au cas o des contenus passibles de contravention seraient ˆ trouver dans notre site, nous enlverons lesdits contenus au plus vite. Nous accepterons toute responsabilitŽ ˆ ce sujet seulement aprs avoir ŽtŽ notifiŽ du risque d«une contravention Žventuelle.

ResponsabilitŽ des liens
Notre offre contient des liens conduisant vers des sites web de tiers qui ne sont pas soumis ˆ notre influence.
Concernant le contenu des sites liŽs, le fournisseur ou lÕopŽrateur des sites liŽs est seul responsable dudit contenu. Nous ne sommes responsables de lÕexactitude des informations inscrites dans les sites web Žtrangers liŽs avec notre site.

Nous avons contr™lŽ les sites mis en lien pendant le rŽfŽrencement concernant des violations Žventuelles du droit et nÕavons Žmis aucune rŽclamation.

Au cas o des contenus passibles de contravention nous serons notifiŽs, nous nous engageons ˆ enlever les liens de ce genre au plus t™t.

Droit d«auteur
Les contenus et les Ïuvres sur ces pages conus par les opŽrateurs responsables des pages sont soumis au droit dÕauteur allemand. Toute reproduction, traitement, propagation et toute utilisation en dehors des limites du droit dÕauteur nŽcessite un accord Žcrit de lÕauteur ou du crŽateur.

Protection des donnŽes
Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de donnŽes sur internet (ex. par la communication via message Žlectronique) peut rŽsulter en une faille de sŽcuritŽ. Nous ne sommes ainsi pas en mesure de pouvoir garantir une protection complte des donnŽes durant l«accs par un tiers. La confidentialitŽ de vos donnŽes selon la loi sera systŽmatiquement appliquŽe sauf en cas dÕune faille de sŽcuritŽ, comme expliquŽ ci-dessus. Toute transmission de donnŽes relatives aux visiteurs ne peut avoir lieu quÕen cas de non divulgation des donnŽes personnelles des tiers. Il se peut aussi que le tiers ait acceptŽ ces risques en sachant pertinemment quÕil y ait des failles possibles de sŽcuritŽ. Une responsabilitŽ de l«opŽrateur du site concernant des dommages ou voies dÕinjonctions tendant ˆ sanctionner le trouble causŽ par de telles failles de sŽcuritŽ est entirement exclue.

Nous sommes contre l«exploitation de toute coordonnŽe publiŽe par des tiers sur notre site pour toute transmission de publicitŽ si elle ne lÕest pas explicitement demandŽe. Les opŽrateurs du site se rŽservent le droit dÕamorcer des dŽmarches juridiques en cas de lÕenvoi intempestif dÕinformations Žtant attachŽes ˆ la publicitŽ, comme par exemple par des pourriels.